Une assemblée générale de copropriété est un événement clé dans la gestion d'une copropriété, permettant aux copropriétaires de prendre des décisions collectives sur divers aspects de la gestion de l'immeuble. Voici comment elle se déroule généralement :
Préparation et Convocation
1. Préparation de l'ordre du jour : Le syndic, en collaboration avec le conseil de copropriété, prépare l'ordre du jour qui liste les sujets à aborder et à voter lors de l'assemblée.
2. Convocation: Le syndic envoie une convocation au moins 15 jours avant la date prévue pour l'assemblée. Cette convocation précise la date, l'heure, le lieu de la réunion, et l'ordre du jour.
Déroulement de l'Assemblée
1. Liste de présence : À leur arrivée, les copropriétaires signent une feuille de présence qui permet de vérifier que le quorum nécessaire pour délibérer est atteint.
2. Élection du bureau : L'assemblée commence par l'élection d'un président parmi les copropriétaires présents, d'un secrétaire (souvent le syndic), et éventuellement de scrutateurs pour assister le président.
3. Débats et Votes : Les points inscrits à l'ordre du jour sont discutés. Les décisions sont prises par vote, selon différentes majorités requises par la loi (majorité simple, majorité absolue, unanimité) en fonction de la nature des décisions.
4. Rédaction du procès-verbal : Un procès-verbal consignant toutes les décisions prises est rédigé par le secrétaire et signé par le président, le secrétaire, et les copropriétaires encore présents à la fin de l'assemblée.
Après l'Assemblée
1. Envoi du procès-verbal: Le procès-verbal est envoyé à tous les copropriétaires au plus tard dans les 30 jours
2. Mise en œuvre des décisions: Les décisions votées lors de l'assemblée sont mises en œuvre par le syndic ou les personnes désignées à cet effet.
L'assemblée générale est donc un moment essentiel pour la vie collective d'une copropriété, permettant une gestion démocratique et transparente des affaires communes.